Déposée le 17 septembre 2009 par ARDILE Pierre-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « e-intelligence »
Le déposant est ARDILE Pierre-Paul domicilié(e) 15, rue de Jaigny - 95000 - MONTMORENCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-intelligence est expirée depuis le 17 septembre 2019.
ARDILE Pierre-Paul a également déposé les autres marques suivantes : MACHINERA
ARDILE Pierre-Paul - 15, rue de Jaigny - 95000 - MONTMORENCY - France
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 4 janvier 2010 - Retrait partiel n°513101 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04
Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616357 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels, progiciels, terminaux de télécommunication, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, cartes à circuits imprimés, cartes à mémoire ou à microprocesseurs, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques.
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