Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON DES OLONNES
Madame ARDID Huguette

Numéro de dépôt :
92430414
Date de dépôt :
03/08/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
03/08/2002

Présentation de la marque LE PAVILLON DES OLONNES

Déposée le 3 août 1992 par madame ARDID Huguette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LE PAVILLON DES OLONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-33 du 25 septembre 1992.

Le déposant est madame ARDID Huguette domicilié(e) 1464 Avenue de la Mine, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ARDID Huguette - France.

La marque LE PAVILLON DES OLONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVILLON DES OLONNES est expirée depuis le 3 août 2002.


Madame ARDID Huguette - 1464 Avenue de la Mine, 85440 TALMONT SAINT HILAIRE - France


Madame ARDID Huguette - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 25 sept. 1992 au BOPI 1992-33

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