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Marques déposées par Ardevie
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ASSOCIATION ARDEVIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION ARDEVIE
Ardevie, association

Numéro de dépôt :
3859869
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
ASSOCIATION ARDEVIE de Ardevie

Présentation de la marque ASSOCIATION ARDEVIE

Déposée le 16 septembre 2011 par Ardevie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSOCIATION ARDEVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Ardevie, association domicilié(e) BP 21, Les Glamots - 16440 - ROULLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Ardevie domicilié(e) BP 21, Les Glamots - 16440 - ROULLET - France.

La marque ASSOCIATION ARDEVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION ARDEVIE est expirée depuis le 16 septembre 2021.


Ardevie, association - BP 21, Les Glamots - 16440 - ROULLET - France


Association Ardevie - BP 21, Les Glamots - 16440 - ROULLET - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.