Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACBS+ ARDENNES CAMIONS & BUS SERVICES +
ARDENNES FREINS, SAS

Numéro de dépôt :
4144569
Date de dépôt :
24/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/12/2024
ACBS+ ARDENNES CAMIONS & BUS SERVICES + de ARDENNES FREINS

Présentation de la marque ACBS+ ARDENNES CAMIONS & BUS SERVICES +

Déposée le 24 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARDENNES FREINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACBS+ ARDENNES CAMIONS & BUS SERVICES + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARDENNES FREINS domicilié(e) ZAC, RUE DU MOULIN LE BLANC, BP 919 - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 520 361 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDENNES FREINS, Mme DUMONT CATHERINE domicilié(e) ZAC, RUE DU MOULIN LE BLANC, BP 919 - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France.

La marque ACBS+ ARDENNES CAMIONS & BUS SERVICES + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACBS+ ARDENNES CAMIONS & BUS SERVICES + arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.


ARDENNES FREINS, SAS - ZAC, RUE DU MOULIN LE BLANC, BP 919 - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France - SIREN 786520361


ARDENNES FREINS, Mme DUMONT CATHERINE - ZAC, RUE DU MOULIN LE BLANC, BP 919 - 08000 - CHARLEVILLE MEZIERES - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).