Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rivéa VOS LOISIRS ONT LE SOURIRE!
ARDENNE RIVES DE MEUSE, EPCI

Numéro de dépôt :
4332251
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2027
Rivéa VOS LOISIRS ONT LE SOURIRE! de ARDENNE RIVES DE MEUSE

Présentation de la marque Rivéa VOS LOISIRS ONT LE SOURIRE!

Déposée le 20 janvier 2017 par ARDENNE RIVES DE MEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Rivéa VOS LOISIRS ONT LE SOURIRE! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est ARDENNE RIVES DE MEUSE, EPCI domicilié(e) COMMUNAUTE DE COMMUNES, 29 RUE MEHUL - 08600 - GIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, communauté de communes ardenne rives de meuse, M. dekens bernard domicilié(e) 29 RUE mehul - 08600 - GIVET - France.

La marque Rivéa VOS LOISIRS ONT LE SOURIRE! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rivéa VOS LOISIRS ONT LE SOURIRE! arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.

ARDENNE RIVES DE MEUSE a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS LOUPS SITE MULTI ACCUEIL LES PETITS LOUPS L , CROISIERES CHARLEMAGNE , ARDENNE RIVES DE MEUSE , Charlemont Citadelle de Givet , FORT de CHARLEMONT , ARDENNE RIVES DE MEUSE , ARDENNE RIVES DE MEUSE COMMUNAUTE DE COMMUNES


ARDENNE RIVES DE MEUSE, EPCI - COMMUNAUTE DE COMMUNES, 29 RUE MEHUL - 08600 - GIVET - France


communauté de communes ardenne rives de meuse, M. dekens bernard - 29 RUE mehul - 08600 - GIVET - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 27 avril 2017 - Retrait partiel n°698825 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-27

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