Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORT de CHARLEMONT
Ardenne rives de Meuse

Numéro de dépôt :
4448428
Date de dépôt :
20/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2028
FORT de CHARLEMONT de Ardenne rives de Meuse

Présentation de la marque FORT de CHARLEMONT

Déposée par voie électronique le 20 avril 2018 par Ardenne rives de Meuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORT de CHARLEMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-20 du 18 mai 2018.

Le déposant est Ardenne rives de Meuse domicilié(e) 29 rue mehul - 08600 - GIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDENNE RIVES DE MEUSE, Monsieur Bernard DEKENS domicilié(e) 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France.

La marque FORT de CHARLEMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4448428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORT de CHARLEMONT arrivera à expiration en date du 20 avril 2028.

Ardenne rives de Meuse a également déposé les autres marques suivantes : Rivéa VOS LOISIRS ONT LE SOURIRE! , LES PETITS LOUPS SITE MULTI ACCUEIL LES PETITS LOUPS L , CROISIERES CHARLEMAGNE , ARDENNE RIVES DE MEUSE , Charlemont Citadelle de Givet , ARDENNE RIVES DE MEUSE , ARDENNE RIVES DE MEUSE COMMUNAUTE DE COMMUNES


Ardenne rives de Meuse - 29 rue mehul - 08600 - GIVET - France


ARDENNE RIVES DE MEUSE, Monsieur Bernard DEKENS - 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France


Publication - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-20

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; location de décors de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars.