Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDENNE RIVES DE MEUSE COMMUNAUTE DE COMMUNES
Ardenne Rives de Meuse, Communauté de Communes

Numéro de dépôt :
4064080
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2024
ARDENNE RIVES DE MEUSE COMMUNAUTE DE COMMUNES de Ardenne Rives de Meuse

Présentation de la marque ARDENNE RIVES DE MEUSE COMMUNAUTE DE COMMUNES

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par Ardenne Rives de Meuse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARDENNE RIVES DE MEUSE COMMUNAUTE DE COMMUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est Ardenne Rives de Meuse, Communauté de Communes domicilié(e) 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ardenne Rives de Meuse, M. Bernard DEKENS domicilié(e) 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France.

La marque ARDENNE RIVES DE MEUSE COMMUNAUTE DE COMMUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064080.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDENNE RIVES DE MEUSE COMMUNAUTE DE COMMUNES est expirée depuis le 28 janvier 2024.

Ardenne Rives de Meuse a également déposé les autres marques suivantes : Rivéa VOS LOISIRS ONT LE SOURIRE! , LES PETITS LOUPS SITE MULTI ACCUEIL LES PETITS LOUPS L , CROISIERES CHARLEMAGNE , ARDENNE RIVES DE MEUSE , Charlemont Citadelle de Givet , FORT de CHARLEMONT , ARDENNE RIVES DE MEUSE


Ardenne Rives de Meuse, Communauté de Communes - 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France


Ardenne Rives de Meuse, M. Bernard DEKENS - 29 rue Méhul - 08600 - GIVET - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.