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Marques déposées par la société ARDENN'A (S.A. d'Exploitation
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L'ETAL AUX PAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ETAL AUX PAINS
ARDENN'A (S.A. d'Exploitation)

Numéro de dépôt :
98719347
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/02/2008

Présentation de la marque L'ETAL AUX PAINS

Déposée le 18 février 1998 par la société ARDENN'A (S.A. d'Exploitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ETAL AUX PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la société ARDENN'A (S.A. d'Exploitation domicilié(e) 8E, rue de l'Abattoir, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 690 630 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société ARDENN'A - France.

La marque L'ETAL AUX PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETAL AUX PAINS est expirée depuis le 18 février 2008.


ARDENN'A (S.A. d'Exploitation) - 8E, rue de l'Abattoir, 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES - France - SIREN 394690630


Société ARDENN'A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Meubles présentoirs pour pains, viénnoiseries et pâtisseries Pains, viénnoiseries et pâtisseries.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.