Déposée le 16 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARDEN LOMBRICULTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TER & VER »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARDEN LOMBRICULTURE domicilié(e) 13 rue Victor Piot - 08310 - LA NEUVILLE EN TOURNE A FUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 578 029 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDEN LOMBRICULTURE domicilié(e) 13 rue Victor Piot - 08310 - LA NEUVILLE EN TOURNE A FUY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARDEN LOMBRICULTURE SARL, société commerciale - 13 rue Victor Piot - 08310 - LA NEUVILLE EN TOURNE A FUY - France - SIREN 499578029
ARDEN LOMBRICULTURE - 13 rue Victor Piot - 08310 - LA NEUVILLE EN TOURNE A FUY - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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