Marque expirée - Marque en non vigueur

REVE D'EAU
ARDECOSM (S.A.S) S.A.S

Numéro de dépôt :
96646806
Date de dépôt :
07/10/1996
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
07/10/2016

Présentation de la marque REVE D'EAU

Déposée le 7 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARDECOSM S.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « REVE D'EAU »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARDECOSM S.A.S domicilié(e) La Fontaine du Cade,07150 LAGORCE (dossier no 2323966) - 07150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 730 922 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard CHEVILLIAT ARDECOSM domicilié(e) La Fontaine du Cade,07150 LAGORCE (dossier no 2323966) - 07150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REVE D'EAU est expirée depuis le 7 octobre 2016.


ARDECOSM (S.A.S) S.A.S - La Fontaine du Cade,07150 LAGORCE (dossier no 2323966) - 07150 - France - SIREN 338730922


Bernard CHEVILLIAT ARDECOSM - La Fontaine du Cade,07150 LAGORCE (dossier no 2323966) - 07150 - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2006 n°2323966 - Publication au BOPI 2006-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour le cheveux; dentifrices.Peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.