Déposée le 7 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ardèche Montgolfières
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARDECHE MONTGOLFIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ardèche Montgolfières domicilié(e) 64 montée des Aygas - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 557 959 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ardèche Montgolfières domicilié(e) 64 montée des Aygas - 07100 - ANNONAY - France.
La marque ARDECHE MONTGOLFIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ardèche Montgolfières, SARL - 64 montée des Aygas - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 422557959
Ardèche Montgolfières - 64 montée des Aygas - 07100 - ANNONAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2012 n°2493128 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-03-01
Transporteurs aériens, véhicules aériens, aéronefs, ballons aérostatiques, aérostats, véhicules à locomotion par air. Transports aériens, transports aéronautiques, agences de tourisme, organisation de croisières, organisation d'excursions, expéditions, voyages, transports de passagers, pilotage, visites touristiques, transport de voyageurs. Divertissements, éducation, enseignement, formation pratique, informations en matière de divertissement, instruction, loisirs, manifestations sportives, organisation de compétitions sportives, organisation de spectacles, organisation et conduite d'ateliers de formation. Casquettes, ceintures, châles, chandails, chapeaux, cravates, chaussettes, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons, écharpes, gants, gilets, imperméables, maillots, pantalons, parkas, pull-overs, tee-shirts, vestes. Location de logements temporaires, restauration, maisons de vacances.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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