Déposée le 5 décembre 2003 par la société ARDECHE MARRONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CROC'CHATAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la société ARDECHE MARRONS domicilié(e) Zone Artisanale du Mas,07430 DAVEZIEUX - 07430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 055 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI CONSULTANTS Maître Alain CHARRUEL domicilié(e) 12, quai du Commerce, Case Postale 207,69336 LYON CEDEX 09 - 69336 - France.
La marque CROC'CHATAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROC'CHATAIGNE est expirée depuis le 5 décembre 2013.
ARDECHE MARRONS a également déposé les autres marques suivantes : ARDÈCHE MARRONS
ARDECHE MARRONS - Zone Artisanale du Mas,07430 DAVEZIEUX - 07430 - France - SIREN 404055725
LEGI CONSULTANTS Maître Alain CHARRUEL - 12, quai du Commerce, Case Postale 207,69336 LYON CEDEX 09 - 69336 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Inscription le 18 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°643269 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-18
Fruits et légumes conservés alimentaire séchés et cuits, surgelés, déshydratés, lyophilisés, gelées, confitures, compotes. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace à rafraîchir. Marrons châtaignes grillés, graines, fruits et légumes frais. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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