Déposée le 12 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) ARDECHE MARRONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ARDÈCHE MARRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARDECHE MARRONS domicilié(e) Zone Artisanale du Mas,07430 DAVEZIEUX - 07430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 055 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDECHE MARRONS SA domicilié(e) Zone Artisanale du Mas,07430 DAVEZIEUX - 07430 - France.
La marque ARDÈCHE MARRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291256.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDÈCHE MARRONS est expirée depuis le 12 mai 2014.
ARDECHE MARRONS a également déposé les autres marques suivantes : CROC'CHATAIGNE
ARDECHE MARRONS SA - Zone Artisanale du Mas,07430 DAVEZIEUX - 07430 - France - SIREN 404055725
ARDECHE MARRONS SA - Zone Artisanale du Mas,07430 DAVEZIEUX - 07430 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Inscription le 25 octobre 2012 - Changement de dénomination n°587633 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25
Fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Marrons, châtaignes grillés, graines, fruits et légumes frais. Produits agricoles, forestiers ni préparés, ni transformés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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