Déposée le 3 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARDAVAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GESTISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARDAVAN domicilié(e) 4 rue Duguay Trouin - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 867 524 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARDAVAN domicilié(e) 4 rue Duguay Trouin - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.
La marque GESTISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARDAVAN, S.A.R.L - 4 rue Duguay Trouin - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 421867524
ARDAVAN - 4 rue Duguay Trouin - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494716 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20
Inscription le 18 avril 2012 - Changement d'adresse n°574091 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18
Appareils, installations et dispositifs pour l'enregistrement, (y compris pour l'enregistrement numérique et/ou scanner), la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, le stockage, l'affichage et/ou la lecture des sons, et/ou des images et/ou des données ; leurs supports d'enregistrement (pour des utilisations professionnelles ou privées) préenregistrés ou vierges, notamment photographiques ou magnétiques, magnéto-optique, optique, électronique, et/ou audionumérique sous forme de disques, disques durs, disques compacts y compris à lecture seule (Cédérom) et/ou interactifs (cdi), disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques ; appareils pour le traitement informatique et de l'information et les ordinateurs ; leurs périphériques notamment ; consoles, moniteurs, écrans, lecteurs, claviers, imprimantes, interfaces, modems, haut parleurs, mémoires vives et mémoires mortes, leurs supports d'enregistrement vierges ou comportant des données, des programmes d'ordinateur, logiciels ou didacticiels enregistrés, sous toutes les formes y compris : magnétique, magnéto-optique, optique, électronique, et/ou audionumérique, sous forme de disques, disques durs y compris à lecture seule (Cédérom) et/ou interactifs (cdi), disquettes, cassettes, cartouches, cartes, bandes magnétiques, vidéodisques ; équipements de télécommunication, y compris pour la transmission, la diffusion ou la réception par câbles, voie hertziennes, satellites, fibres optiques, équipement audiovisuels, télématiques, téléviseurs magnétophones, de radiophonie, appareils et instruments d'instruction, d'enseignement, de formation, de contrôle (inspection), de simulation, optiques. Papiers, cartons et produits en ces matières à savoir enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papiers), timbres-poste, boîtes en papier, cartonnages, coffret pour papeterie, porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier et en carton, tubes en carton, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, chromos, chromolithographies, décalcomanie, dessins, eauxfortes (gravures), gravures, images, planches, photogravures, pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non, diagrammes, modèles d'écriture, papier pour appareils enregistreurs, plans, stencils, tables arithmétiques ; imprimés et produit de l'imprimerie à savoir livres, revues, périodiques, annuaires, guides, catalogues, manuels, notices techniques, prospectus, plaquettes, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs, bloc-notes, sous-main, cartes de visite ; articles pour reliures ; documents comprenant des programmes d'ordinateurs, des logiciels notamment sous forme de listage et de bande papier, de microfiches ; photographie : papeterie : matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, cartes géographiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Services de publicité ; diffusion d'annonces et encarts publicitaires ; distribution de prospectus et échantillon ; service d'abonnement de journaux et de revues ; reproductions de documents ; tous services informatiques, à savoir constitution et gestion de fichiers saisie et traitement de texte, travaux statistiques, études qualitatives et quantitatives, analyses de données assistée par ordinateur ; informations, conseils et assistance à la gestion auprès des entreprises ; gestion des affaires et administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services de télécommunications, notamment services télématiques accessibles par code d'accès ou par terminaux ; communications d'informations par voie radiophonique, télévisuelle, télégraphique, téléphonique, télématique, par télévision ou par terminaux d'ordinateurs ; transmission de vidéogrammes, messages y compris sonores, numérisation de messages, de sons et d'images codées, scannérisation de messages et d'images codés ; diffusion de programmes notamment par radio, télévisions, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites ; agences de presse et d'informations ; services d'information, notamment en matière d'informatique. Conception, élaboration, développement, mise à jour, duplication et production de programmes pour ordinateurs et systèmes multimédias ; logiciels, progiciels (didacticiels ou non) ; concession de licences ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles ; assistances techniques et conseils notamment dans le domaine de l'informatique ; services relatifs à la surveillance, au traitement, à l'émission et à la réception de données de signaux et d'information traitées par ordinateurs ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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