Déposée le 15 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARDATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARDATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-05 du 30 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARDATEC domicilié(e) Rue Amédée Bollé - 86104 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 669 909 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARDATEC, Jeanine GOUDEAU domicilié(e) Rue amédée Bollé, BP 429 - 86104 - CHATELLERAULT Cedex - France.
La marque ARDATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264276.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARDATEC est expirée depuis le 15 décembre 2023.
ARDATEC, SARL - Rue Amédée Bollé - 86104 - CHATELLERAULT - France - SIREN 434669909
ARDATEC, Jeanine GOUDEAU - Rue amédée Bollé, BP 429 - 86104 - CHATELLERAULT Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2013 n°2545323 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28
Carcasses métalliques et moules métalliques et leurs parties. Matériaux synthétiques (plastiques à l'état brut).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
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