Déposée le 13 décembre 1984 par ARDANZ Joana
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA CONCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ARDANZ Joana domicilié(e) 10 Rue des Cerisiers - 64600 - ANGLET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP LACAZE-BOMPOINT-JOLY-Notaires associés domicilié(e) 32 avenue Foch - 64200 - BIARRITZ - France.
La marque LA CONCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation n°2039247 - Publication au BOPI 1994-47
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2004 n°2272764 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 2 décembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°403951 - Publication au BOPI 2004-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19
Inscription le 2 décembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°403953 - Publication au BOPI 2004-12-02
Inscription le 2 décembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°403952 - Publication au BOPI 2004-12-02
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2564773 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-23
Plats cuisinés à base de denrées alimentaires d'origine animale et/ou d'origine végétale. Services de restauration.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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