Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LABEL ENERGIE
ARDANTE, SARL
Numéro de dépôt :
4296550
Date de dépôt :
03/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LABEL ENERGIE
Déposée par voie électronique le 3 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARDANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LABEL ENERGIE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARDANTE domicilié(e) 22 Rue Joseph Marie-Jacquard - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 043 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARDANTE, M. Nicolas RICHARD domicilié(e) 22 Rue Joseph Marie Jacquard - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARDANTE, SARL - 22 Rue Joseph Marie-Jacquard - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France - SIREN 482043718
ARDANTE, M. Nicolas RICHARD - 22 Rue Joseph Marie Jacquard - 10600 - LA CHAPELLE SAINT LUC - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Inscription le 1 décembre 2016 - Retrait partiel n°690133 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01
Inscription le 15 mai 2019 - Rejet total n°756771 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-15
Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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