Ardagh Aluminium Packaging France, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1509459
Date de dépôt :
19/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2029
Présentation de la marque BOXAL
Déposée le 19 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ardagh Aluminium Packaging France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOXAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ardagh Aluminium Packaging France domicilié(e) 370 route de Marcollin - 38270 - BEAUREPAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 678 544 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.
La marque BOXAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOXAL arrivera à expiration en date du 19 janvier 2029.
Ardagh Aluminium Packaging France, Société par actions simplifiée - 370 route de Marcollin - 38270 - BEAUREPAIRE - France - SIREN 352678544
DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1998 n°2130946 - Publication au BOPI 1998-11-20
Inscription le 26 février 1992 - Transmission de propriété n°60680 - Publication au BOPI 1992-02-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414278 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28
Inscription le 14 décembre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°511853 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704523 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-28
Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21
Tous emballages, notamment métalliques, plastiques, en carton et en papier.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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