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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARD
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AU CONFORTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU CONFORTABLE
SARL ARD

Numéro de dépôt :
99805540
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2009

Présentation de la marque AU CONFORTABLE

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU CONFORTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARD domicilié(e) 2631 AVENUE DES LANDIERS, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SUISSMAT MADAME BONNET ANDREE - France.

La marque AU CONFORTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805540.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU CONFORTABLE est expirée depuis le 27 juillet 2009.

ARD a également déposé les autres marques suivantes : A.R.D Agence Régionale de Démoustication , numic , SOLVANCE , ECOSOLS , AGRIBIOTE , AGROBIOTE


SARL ARD - 2631 AVENUE DES LANDIERS, 73000 CHAMBERY - France


SARL SUISSMAT MADAME BONNET ANDREE - France


Inscription le 28 mars 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°297711 - Publication au BOPI 2000-03-28

Demande de renouvellement le 6 avril 2010 n°2436929 - Publication au BOPI 2010-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Inscription le 9 septembre 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°531432 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09

Banquettes (meubles), canapés convertibles, salons (meubles), meubles abattables, tables basses.