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Marques déposées par ARD
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A.R.D Agence Régionale de Démoustication
Marque enregistrée - Marque en vigueur

A.R.D Agence Régionale de Démoustication
ARD

Numéro de dépôt :
4398935
Date de dépôt :
24/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2027
A.R.D Agence Régionale de Démoustication de ARD

Présentation de la marque A.R.D Agence Régionale de Démoustication

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2017 par ARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.R.D Agence Régionale de Démoustication » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est ARD domicilié(e) 65-67 rue philippe lebon - 93110 - Rosny-sous-Bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARD, Monsieur Said KARCH domicilié(e) 65-67 rue philippe lebon - 93110 - Rosny-sous-Bois - France.

La marque A.R.D Agence Régionale de Démoustication a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.R.D Agence Régionale de Démoustication arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.


ARD - 65-67 rue philippe lebon - 93110 - Rosny-sous-Bois - France


ARD, Monsieur Said KARCH - 65-67 rue philippe lebon - 93110 - Rosny-sous-Bois - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Inscription le 21 septembre 2018 - Rejet partiel n°734157 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

Lingettes imbibées pour le corps à usage de répulsif ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; matières pour plomber les dents ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire; Lingettes imbibées pour le corps à usage de répulsif; Répulsifs chimiques et/ou biologiques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; repasseuses ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs; matériel divers de lutte contre les moustiques et les insectes (petites machines visant à attraper et/ou tuer les moustiques et les insectes); machine électrique à usage de lutte contre les insectes,.