Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARD-RYTHM
ARD-RYTHM, ASSOCIATION LOI 1901, c/o HOP. PIT. SALPETRIERE Cardiolog.

Numéro de dépôt :
3806355
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
ARD-RYTHM de ARD-RYTHM

Présentation de la marque ARD-RYTHM

Déposée le 14 février 2011 par l'association loi 1901 ARD-RYTHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARD-RYTHM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ARD-RYTHM domicilié(e) 1er étage, 47-83 Bd de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 298 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARD-RYTHM, c/o HOP. PIT. SALPETRIERE Cardiolog. domicilié(e) 1er étage, 47-83 Bd de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France.

La marque ARD-RYTHM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARD-RYTHM est expirée depuis le 14 février 2021.


ARD-RYTHM, ASSOCIATION LOI 1901, c/o HOP. PIT. SALPETRIERE Cardiolog. - 1er étage, 47-83 Bd de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France - SIREN 529298903


ARD-RYTHM, c/o HOP. PIT. SALPETRIERE Cardiolog. - 1er étage, 47-83 Bd de l'Hôpital - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558466 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563761 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir, publication de livres, prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux.