Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEMENT INTEGRE GENERALISE EN RADIOTHERAPIE
"ARD INFORMATIQUE"

Numéro de dépôt :
93464211
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque TRAITEMENT INTEGRE GENERALISE EN RADIOTHERAPIE

Déposée le 6 avril 1993 par la société ARD INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TRAITEMENT INTEGRE GENERALISE EN RADIOTHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société ARD INFORMATIQUE domicilié(e) dont le siège est à GRENOBLE (38000), 1, Place Firmin Gauthier - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 227 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RIONDET - AVOCATS - CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX Monsieur Jacques PERIER - France.

La marque TRAITEMENT INTEGRE GENERALISE EN RADIOTHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEMENT INTEGRE GENERALISE EN RADIOTHERAPIE est expirée depuis le 6 avril 2003.

ARD INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : XPlan , ARD INFORMATIQUE , Xidea , TIGR


"ARD INFORMATIQUE" - dont le siège est à GRENOBLE (38000), 1, Place Firmin Gauthier - France - SIREN 379227895


CABINET RIONDET - AVOCATS - CONSEILS JURIDIQUES ET FISCAUX Monsieur Jacques PERIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Services médicaux; programmation pour ordinateurs; service de santé