Déposée le 18 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARD Design
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La pesée qui monte… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARD Design domicilié(e) 256 rue du bois de vigier,34980 ST GÉLY DU FESC - 34980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 447 522 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Frédéric GUILLEM ARD Design SARL domicilié(e) 256 rue du bois de vigier,34980 ST GÉLY DU FESC - 34980 - France.
La marque La pesée qui monte… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARD Design SARL - 256 rue du bois de vigier,34980 ST GÉLY DU FESC - 34980 - France - SIREN 440447522
Monsieur Frédéric GUILLEM ARD Design SARL - 256 rue du bois de vigier,34980 ST GÉLY DU FESC - 34980 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Appareils et instruments scientifiques, de pesage, transpalette peseur.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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