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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCYS
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ARCYS Électronique pour un monde plus sûr
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCYS Électronique pour un monde plus sûr
ARCYS S.A.S, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4347464
Date de dépôt :
20/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2027
ARCYS Électronique pour un monde plus sûr de ARCYS

Présentation de la marque ARCYS Électronique pour un monde plus sûr

Déposée le 20 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ARCYS Électronique pour un monde plus sûr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCYS domicilié(e) 14 place Marcel Dassault - 31702 - BLAGNAC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 627 583 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brevalex, M. Saliou Christophe domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARCYS Électronique pour un monde plus sûr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCYS Électronique pour un monde plus sûr arrivera à expiration en date du 20 mars 2027.

ARCYS a également déposé les autres marques suivantes : ENERSYS , CITA , CEIS-TM


ARCYS S.A.S, Société par Actions Simplifiée - 14 place Marcel Dassault - 31702 - BLAGNAC Cedex - France - SIREN 807627583


Brevalex, M. Saliou Christophe - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 24 juillet 2017 - Retrait partiel n°704756 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-24

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux.