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Marques déposées par l'association loi 1901 arcus
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ARCUS Association pour la Recherche et le Conseil d'Utilité Sociale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCUS Association pour la Recherche et le Conseil d'Utilité Sociale
arcus, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3779496
Date de dépôt :
04/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2020
ARCUS Association pour la Recherche et le Conseil d\'Utilité Sociale de arcus

Présentation de la marque ARCUS Association pour la Recherche et le Conseil d'Utilité Sociale

Déposée le 4 novembre 2010 par l'association loi 1901 arcus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCUS Association pour la Recherche et le Conseil d'Utilité Sociale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 arcus domicilié(e) 42 rue monge - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arcus domicilié(e) 42 rue monge - 75005 - PARIS - France.

La marque ARCUS Association pour la Recherche et le Conseil d'Utilité Sociale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779496.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCUS Association pour la Recherche et le Conseil d'Utilité Sociale est expirée depuis le 4 novembre 2020.

arcus a également déposé les autres marques suivantes :


arcus, association loi 1901 - 42 rue monge - 75005 - PARIS - France


arcus - 42 rue monge - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542662 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; repassage du linge ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication de livres, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés micro édition aucun des services précités n'étant destinés aux domaines de l'énergie, des produits de base (matière premières), des émissions et du transport ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées.