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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCTUS
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DIAG EXPRESS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIAG EXPRESS
ARCTUS, Société à Responsabilité Limitée au capital de 9.000 euros

Numéro de dépôt :
3731475
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIAG EXPRESS de ARCTUS

Présentation de la marque DIAG EXPRESS

Déposée le 19 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAG EXPRESS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCTUS domicilié(e) Siège social : 4 Rue de l'Abbé Hazard - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 635 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOUILLY LEBOISNE, Avocat domicilié(e) 95 Rue La Fayette - 75010 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

ARCTUS a également déposé les autres marques suivantes : DigiPME


ARCTUS, Société à Responsabilité Limitée au capital de 9.000 euros - Siège social : 4 Rue de l'Abbé Hazard - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 497635334


Cabinet BOUILLY LEBOISNE, Avocat - 95 Rue La Fayette - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544744 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

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