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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCTIC
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orthobase
Marque enregistrée - Marque en vigueur

orthobase
ARCTIC, SAS

Numéro de dépôt :
4293520
Date de dépôt :
17/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/08/2026
orthobase de ARCTIC

Présentation de la marque orthobase

Déposée le 17 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « orthobase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCTIC domicilié(e) 37b grande rue - 21310 - MIREBEAU-SUR-BEZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 822 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCTIC, M. SANCHEZ Lionel domicilié(e) 37 bis grande rue - 21310 - MIREBEAU-SUR-BEZE - France.

La marque orthobase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque orthobase arrivera à expiration en date du 17 août 2026.


ARCTIC, SAS - 37b grande rue - 21310 - MIREBEAU-SUR-BEZE - France - SIREN 819822479


ARCTIC, M. SANCHEZ Lionel - 37 bis grande rue - 21310 - MIREBEAU-SUR-BEZE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Inscription le 19 avril 2017 - Retrait partiel n°698472 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Éducation ; formation ; tous les services précités sont exclusivement destinés, via des solutions logicielles, à aider les élèves dans leur apprentissage académique ainsi qu'à renforcer le niveau d'orthographe et de grammaire en français chez les adultes et les enfants ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; tous les services précités sont exclusivement destinés, via des solutions logicielles, à aider les élèves dans leur apprentissage académique ainsi qu'à renforcer le niveau d'orthographe et de grammaire en français chez les adultes et les enfants.