ARCTIC CAT INC. (société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Minnesota)
Numéro de dépôt :
1641564
Date de dépôt :
31/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2011
Présentation de la marque ARCTIC CAT
Déposée le 31 janvier 1991 par ARCTIC CAT INC. (société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Minnesota
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCTIC CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ARCTIC CAT INC. (société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Minnesota), domicilié(e) 600 South Brooks Avenue, THIEF RIVER FALLS, 56701 Minnesota, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2190549) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A domicilié(e) (dossier no 2190549) - France.
La marque ARCTIC CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCTIC CAT est expirée depuis le 31 janvier 2011.
ARCTIC CAT INC. (société de droit américain régie par les lois de l'Etat du Minnesota) - 600 South Brooks Avenue, THIEF RIVER FALLS, 56701 Minnesota, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2190549) - États-Unis
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - (dossier no 2190549) - France
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190549 - Publication au BOPI 2001-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27
Inscription le 3 août 2000 - Changement de dénomination n°304878 - Publication au BOPI 2000-08-03
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;autoneiges et motoneiges, leurs parties et pièces constitutives.Vêtements, chaussures, chapellerie; vestes, pantalons, sweat-shirts, Tee shirts, chandails, bonnets, pullovers, gants, écharpes, foulards, bretelles, bottes et chaussettes
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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