Marque expirée - Marque en non vigueur

Clustera
ARCTIA SARL

Numéro de dépôt :
3454310
Date de dépôt :
02/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2016
Clustera de ARCTIA

Présentation de la marque Clustera

Déposée le 2 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCTIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clustera »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCTIA domicilié(e) L'OCCITANE, IMMEUBLE ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE CEDEX - 31673 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 852 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCTIA domicilié(e) L'OCCITANE, IMMEUBLE ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE CEDEX - 31673 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clustera est expirée depuis le 2 octobre 2016.

ARCTIA a également déposé les autres marques suivantes : INTELLIEMIP


ARCTIA SARL - L'OCCITANE, IMMEUBLE ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE CEDEX - 31673 - France - SIREN 397852732


ARCTIA - L'OCCITANE, IMMEUBLE ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE CEDEX - 31673 - France


Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452438 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; Documents de formation supports de cours papier malette ou valise pédagogique ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Formation ouverte à distance. Pédagogiques. Formation de formateurs.

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.