Déposée le 2 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCTIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Clustera »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCTIA domicilié(e) L'OCCITANE, IMMEUBLE ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE CEDEX - 31673 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 852 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCTIA domicilié(e) L'OCCITANE, IMMEUBLE ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE CEDEX - 31673 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clustera est expirée depuis le 2 octobre 2016.
ARCTIA a également déposé les autres marques suivantes : INTELLIEMIP
ARCTIA SARL - L'OCCITANE, IMMEUBLE ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE CEDEX - 31673 - France - SIREN 397852732
ARCTIA - L'OCCITANE, IMMEUBLE ACTYS 1, BP 47301,31673 LABEGE CEDEX - 31673 - France
Inscription le 16 avril 2007 - Rejet partiel n°452438 - Publication au BOPI 2007-04-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; Documents de formation supports de cours papier malette ou valise pédagogique ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Formation ouverte à distance. Pédagogiques. Formation de formateurs.
Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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