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Marques déposées par l'association loi 1901 ARCREA
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ARCREA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCREA
ARCREA (association régie par la loi du 1er juillet 1901)

Numéro de dépôt :
92401032
Date de dépôt :
08/01/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2002

Présentation de la marque ARCREA

Déposée le 8 janvier 1992 par l'association loi 1901 ARCREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 ARCREA domicilié(e) 29, place de la Liberté B.P. 66, 06212 Mandelieu-La Napoule Cédex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCREA - France.

La marque ARCREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCREA est expirée depuis le 8 janvier 2002.


ARCREA (association régie par la loi du 1er juillet 1901) - 29, place de la Liberté B.P. 66, 06212 Mandelieu-La Napoule Cédex - France


ARCREA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Organisation de concours en matière d'éducation artistique.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès en rapport avec l'art.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs