Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCOSIL
/
OSTEORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEORAL
SARL ARCOSIL

Numéro de dépôt :
99781758
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque OSTEORAL

Déposée le 15 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCOSIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTEORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCOSIL domicilié(e) 26 Rue Anatole de Monzie, 06300 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 426 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARCOSIL - France.

La marque OSTEORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEORAL est expirée depuis le 15 mars 2009.


SARL ARCOSIL - 26 Rue Anatole de Monzie, 06300 NICE - France - SIREN 421426610


SARL ARCOSIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343735 - Publication au BOPI 2002-04-02

Inscription le 2 avril 2002 - Rejet partiel n°343734 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons