Déposée le 4 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ARCOS INVESTISSEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CAFE DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-06 du 9 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOS INVESTISSEMENT domicilié(e) 24 rue Fortuny, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 115 440 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine Muyl Avocat à la Cour - France.
La marque LE CAFE DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCOS INVESTISSEMENT - Société Anonyme - 24 rue Fortuny, 75017 PARIS - France - SIREN 350115440
Maître Catherine Muyl Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44
Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: - linge de maison, linge ouvré, - chemins de tables, dessous de carafes (linge de table), linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), napperons individuels en matière textile, ronds de table (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), - chiffons, essui-verres, étamine de blutoir, toiles à fromage, - textiles non-tissés, - couverture de lit et de table. Viande, poisson, gibier, extrait de viande, fruits et légumes, conservés séchés et cuits, gelée, confitures, compotes, ufs, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraichir
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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