Marque expirée - Marque en non vigueur

INTEGRAL CONCEPT
ARCORA SAS
Alain BOCCATO

Numéro de dépôt :
3522808
Date de dépôt :
04/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2017
INTEGRAL CONCEPT de ARCORA

Présentation de la marque INTEGRAL CONCEPT

Déposée le 4 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCORA et Alain BOCCATO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRAL CONCEPT »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCORA domicilié(e) 11-15 Avenue de la convention,94110 ARCUEIL - 94110 - France et Alain BOCCATO domicilié(e) 27 Allée des Maronniers,95120 ERMONT - 95120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCORA domicilié(e) 11-15 Avenue de la convention,94110 ARCUEIL - 94110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRAL CONCEPT est expirée depuis le 4 septembre 2017.

ARCORA a également déposé les autres marques suivantes : ARCORA


ARCORA SAS - 11-15 Avenue de la convention,94110 ARCUEIL - 94110 - France

Alain BOCCATO - 27 Allée des Maronniers,95120 ERMONT - 95120 - France - SIREN 3


ARCORA - 11-15 Avenue de la convention,94110 ARCUEIL - 94110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Inscription le 29 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528897 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-29

Ingénierie en matière de construction ; ingénierie environnementale.