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Marques déposées par la société étrangère ARCOR SOCIEDAD ANONIMA INDUSTRIAL Y COMERCIAL
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NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOEL
ARCOR SOCIEDAD ANONIMA INDUSTRIAL Y COMERCIAL - société de droit argentin

Numéro de dépôt :
94519685
Date de dépôt :
10/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2004

Présentation de la marque NOEL

Déposée le 10 mai 1994 par la société étrangère ARCOR SOCIEDAD ANONIMA INDUSTRIAL Y COMERCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la société étrangère ARCOR SOCIEDAD ANONIMA INDUSTRIAL Y COMERCIAL domicilié(e) Esmeralda 130 - BUENOS AIRES ARGENTINE - Argentine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOEL est expirée depuis le 10 mai 2004.


ARCOR SOCIEDAD ANONIMA INDUSTRIAL Y COMERCIAL - société de droit argentin - Esmeralda 130 - BUENOS AIRES ARGENTINE - Argentine


CABINET PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Viande, poisson, volaille à l'exception des dindes, dindes sous label "Dinde fermière de Noël", gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles