NOEL
Présentation de la marque NOEL
Déposée le 30 octobre 2006 par la société étrangère ARCOR SAIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCOR SAIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 août 2007 - Rejet partiel n°459163 - Publication au BOPI 2007-08-21
Inscription le 21 août 2007 - Rejet total n°459167 - Publication au BOPI 2007-08-21
Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49