Déposée le 5 février 1996 par la société étrangère ARCOR S.A.I.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOEL »
Le déposant est la société étrangère ARCOR S.A.I.C domicilié(e) Avda. Fulvio Pagani 487 Arroyito, Province of Córdoba,Republique d'Argentine (dossier no 2306469) - XX.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE SA domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2306469) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCOR S.A.I.C. société de droit australien - Avda. Fulvio Pagani 487 Arroyito, Province of Córdoba,Republique d'Argentine (dossier no 2306469) - XX
NOVAGRAAF FRANCE SA - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2306469) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306469 - Publication au BOPI 2006-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48
Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie (à l'exception des bûches de Noël) et confiserie, glaces comestibles (à l'exception des bûches de Noël glacées); miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
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