Déposée le 31 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCONSIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LEOPARD MASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCONSIL domicilié(e) 90 RUE DAGUERRE,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 831 929 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PASCAL PECHMEJA ARGONSIL domicilié(e) 90 RUE DAGUERRE,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque LEOPARD MASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310387.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEOPARD MASQUE est expirée depuis le 31 août 2014.
ARCONSIL SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 90 RUE DAGUERRE,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 477831929
MONSIEUR PASCAL PECHMEJA ARGONSIL - 90 RUE DAGUERRE,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Photographies, articles de papeterie, matériel pour les articles, pinceaux, articles de bureau (hors meubles, matériel d'instruction ou enseignement (hors appareils), papier, carton, boîtes en carton (ou papier), affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique. Sac et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastiques). Malles et valises, parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sac à dos, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sac de plages, sac d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, sacs ou sachets (enveloppes ou pochettes) pour l'emballage en cuir. Tissus ; couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (hors habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures d'habillement, gants d'habillement, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements. Education, formation, divertissements, activités culturelles, services de loisirs, publication de livres, prêts de livres, production de films sur bandes vidéo, montage de photos et bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours en termes d'éducation et de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publications électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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