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Marques déposées par la société ARCONAS CORPORATION - Société Canadienne
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ARCONAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCONAS
ARCONAS CORPORATION - Société Canadienne -

Numéro de dépôt :
1356437
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/1996

Présentation de la marque ARCONAS

Déposée le 27 mai 1986 par la société ARCONAS CORPORATION - Société Canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCONAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ARCONAS CORPORATION - Société Canadienne domicilié(e) 580 Orwell Street, Mississauga - ONTARIO - CANADA L5A 3V7). - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque ARCONAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCONAS est expirée depuis le 27 mai 1996.


ARCONAS CORPORATION - Société Canadienne - - 580 Orwell Street, Mississauga - ONTARIO - CANADA L5A 3V7). - Canada


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Des meubles et accessoires d'ameublement, à savoir : draperies, carpettes, tables et lampes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.