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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCOMETAL
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ARCOMETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCOMETAL
ARCOMETAL S.A.

Numéro de dépôt :
94520386
Date de dépôt :
09/05/1994
Lieu de dépôt :
ST GAUDENS
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque ARCOMETAL

Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) ARCOMETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST GAUDENS), la marque française « ARCOMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOMETAL domicilié(e) Route du circuit, 31800 SAINT-GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 036 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCOMETAL - France.

La marque ARCOMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOMETAL est expirée depuis le 9 mai 2004.


ARCOMETAL S.A. - Route du circuit, 31800 SAINT-GAUDENS - France - SIREN 950036525


ARCOMETAL - France


Inscription le 17 octobre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°177608 - Publication au BOPI 1994-10-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Appareils d'éclairage de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédantes de toutes ces matières ou en matières plastiques.Construction et réparations; services d'installations.Traitement de matériaux

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.