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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCOMAT
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TOITURE IMPACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOITURE IMPACT
ARCOMAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1280965
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
26/07/1994
TOITURE IMPACT de ARCOMAT

Présentation de la marque TOITURE IMPACT

Déposée le 26 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) ARCOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « TOITURE IMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOMAT domicilié(e) 62, quai Wilson, 44000 NANTES. ARMAT-DISTRIBUTION (S.A.R.L.), 52, bd du Roi-René, 49000 ANGERS. LARIVIERE (S.A.), 36 bis, rue Delaâge, 49000 ANGERS. SICOMA (S.A.), 62, quai Wilson, 44000 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GENER - France.

La marque TOITURE IMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOITURE IMPACT est expirée depuis le 26 juillet 1994.

ARCOMAT a également déposé les autres marques suivantes : TOITURE IMPACT , MATERIEL DE PREFABRICATION ARCOMAT


ARCOMAT (S.A.) - 62, quai Wilson, 44000 NANTES. ARMAT-DISTRIBUTION (S.A.R.L.), 52, bd du Roi-René, 49000 ANGERS. LARIVIERE (S.A.), 36 bis, rue Delaâge, 49000 ANGERS. SICOMA (S.A.), 62, quai Wilson, 44000 NANTES. - France


GENER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02

Tous matériaux de couverture, et plus particulièrement de tous produits destinés à la toiture et aux couvreurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.