Déposée le 27 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) ARCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S SOGESCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOM domicilié(e) 41 Avenue du Président John Kennedy, ZI De Magré,87000 LIMOGES - 87000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 425 906 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP D'AVOCATS CLARA-COUSSEAU-OUVRARD- PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES domicilié(e) 23 Rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France.
La marque S SOGESCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCOM SA - 41 Avenue du Président John Kennedy, ZI De Magré,87000 LIMOGES - 87000 - France - SIREN 392425906
SCP D'AVOCATS CLARA-COUSSEAU-OUVRARD- PAGOT-REYE-SAUBOLE-SEJOURNE ET ASSOCIES - 23 Rue Victor Grignard, BP 1074,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France
Inscription le 21 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385296 - Publication au BOPI 2004-01-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Conseils et assistances des entreprises. Ingénierie commerciale Organisation de manifestations publiques : conférences, congrès... Services conseils en entreprises sur serveurs et sites informatiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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