Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESEM - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EUROPEEN DE MANAGEMENT
ARCOM - société anonyme

Numéro de dépôt :
1685956
Date de dépôt :
12/07/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
12/07/1998
ESEM - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EUROPEEN DE MANAGEMENT de ARCOM

Présentation de la marque ESEM - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EUROPEEN DE MANAGEMENT

Déposée le 12 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ARCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ESEM - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EUROPEEN DE MANAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOM domicilié(e) 9 rue Cornélie Gémond, 38000 GRENOBLE - France.

La marque ESEM - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EUROPEEN DE MANAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESEM - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EUROPEEN DE MANAGEMENT est expirée depuis le 12 juillet 1998.

ARCOM a également déposé les autres marques suivantes : S SOGESCOM , K KAIZEN STEEL , VéloCity , arcom , KIT MAT , A ARCOM INFORMATIQUE , arcom , Pineapple , Free-Moov , Smart Building Box


ARCOM - société anonyme - 9 rue Cornélie Gémond, 38000 GRENOBLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Imprimés, livres, matériel d'instruction ou d'enseignement;éducation, institution d'enseignement;prêt de livres; organisation de concours en matière d'éducation

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.