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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARCOM
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ELSIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELSIS
ARCOM SA

Numéro de dépôt :
3435214
Date de dépôt :
14/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2016
ELSIS de ARCOM

Présentation de la marque ELSIS

Déposée le 14 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) ARCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELSIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOM domicilié(e) 4 RUE ALFRED JARREAU,71380 SAINT MARCEL - 71380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 795 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCOM M. TABOURET domicilié(e) 4 RUE ALFRED JARREAU,71380 SAINT MARCEL - 71380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSIS est expirée depuis le 14 juin 2016.

ARCOM a également déposé les autres marques suivantes : S SOGESCOM , K KAIZEN STEEL , VéloCity , arcom , KIT MAT , A ARCOM INFORMATIQUE , arcom , Pineapple , Free-Moov , ESEM - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EUROPEEN DE MANAGEMENT


ARCOM SA - 4 RUE ALFRED JARREAU,71380 SAINT MARCEL - 71380 - France - SIREN 488795345


ARCOM M. TABOURET - 4 RUE ALFRED JARREAU,71380 SAINT MARCEL - 71380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

– appareils électroniques et électriques de reglage pour l'enregistrement, la transmission, le traitement, la reproduction des signaux numériques ou analogiques.– programmation pour ordinateurs et leurs mises à jour pour le réglage des éléments de confort, de surveilance ou d'exploitation des bâtiments.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.