Présentation de la marque ARCOM SMART BUILDING & SMART CITY
Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) ARCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARCOM SMART BUILDING & SMART CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOM domicilié(e) ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCOM, marceline gaulard domicilié(e) ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France.
La marque ARCOM SMART BUILDING & SMART CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCOM, SA - ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France
ARCOM, marceline gaulard - ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Inscription le 4 juin 2018 - Retrait partiel n°725102 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-04
Instruments et appareils de mesure des éléments techniques pour la gestion technique des bâtiments et de l’éclairage extérieur à savoir
pour la régulation climatique / la gestion de la lumière / l’ouverture et la fermeture des fenêtres, des portes et des stores / la maintenance de ces
équipements; appareils et instruments de vérification (contrôle) des éléments techniques pour la gestion technique des bâtiments et de l’éclairage
extérieur à savoir pour la régulation climatique / la gestion de la lumière / l’ouverture et la fermeture des fenêtres, des portes et des stores / la
maintenance de ces équipements. Aucun des produits précités n’étant utilisé dans le domaine de l’aviation ou dans le domaine du transport aérien,
ou implique, est lié à ou est utilisé avec/dans un avion ou tout transport aérien ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Télécommunications à savoir exclusivement pour l’échange de données des systèmes automatisés des équipements techniques relatifs
au chauffage, la ventilation, la climatisation, les lumières intérieures et extérieures et leurs accessoires des bâtiments et de l’éclairage public ;
communications radiophoniques destinées exclusivement à des systèmes automatisés des équipements techniques relatifs au chauffage, la
ventilation, la climatisation, les lumières intérieures et extérieures et leurs accessoires des bâtiments et de l’éclairage public. Aucun des services
précités n’étant utilisé dans le domaine de l’aviation ou dans le domaine du transport aérien, ou implique, est lié à ou est utilisé avec/dans un avion
ou tout transport aérien.
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