Déposée le 9 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ARCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « arcom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOM domicilié(e) ZAC de la ZAC de la Loyère,
ZAC de la Loyère,
71530 FRAGNES LA LOYERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 795 345 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCOM, SA,
Mme GAULARD Marceline domicilié(e) ZAC de la Loyère,
71530 FRAGNES LA LOYERE - France.
La marque arcom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCOM, SA - ZAC de la ZAC de la Loyère,
ZAC de la Loyère,
71530 FRAGNES LA LOYERE - France - SIREN 488795345
ARCOM, SA,
Mme GAULARD Marceline - ZAC de la Loyère,
71530 FRAGNES LA LOYERE - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 19 septembre 2018 - Changement d'adresse n°733836 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 19 septembre 2018 - Renonciation partielle n°733934 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Renouvellement avec limitation le 27 août 2020 n°2757848 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-08-27
Machines spéciales pour l'industrie;
Appareils et installations d'eclairage, de ventilation, de chauffage et de climatisation destinés aux batiments industriels et tertaires;
Installations, raccordement et maintenance de systemes electriques dans les batiments industriels et tertiaires. ; installation, mise en service et maintenance de systemes d'automatismes communicants et non communicants dans les batiments. Aucun des services précités n'étant utilisés dans le domaine de l'aviation ou dans le domaine du transport aérien, ou impliqué, est lié à ou est utilisé avec/dans un avion ou tout transport aérien.
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