Marque renouvelée - Marque en vigueur

arcom
ARCOM, SA

Numéro de dépôt :
3593929
Date de dépôt :
11/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2028
arcom de ARCOM

Présentation de la marque arcom

Déposée le 11 août 2008 par la Société Anonyme (SA) ARCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « arcom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-38 du 19 septembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOM domicilié(e) ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 795 345 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCOM, M. gaulard marceline domicilié(e) ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France.

La marque arcom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arcom arrivera à expiration en date du 11 août 2028.

ARCOM a également déposé les autres marques suivantes : S SOGESCOM , K KAIZEN STEEL , VéloCity , arcom , KIT MAT , A ARCOM INFORMATIQUE , Pineapple , Free-Moov , ESEM - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EUROPEEN DE MANAGEMENT , Smart Building Box


ARCOM, SA - ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France - SIREN 488795345


ARCOM, M. gaulard marceline - ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Inscription le 19 septembre 2018 - Changement d'adresse n°733836 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Inscription le 19 septembre 2018 - Renonciation partielle n°733933 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689642 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-07-31

Appareils electroniques ou electriques (mécaniques ou automatiques) de réglage pour le chauffage, la ventilation, la climatisation, les lumieres, les stores, les alarmes techniques et le controle d'acces – appareils electriques et electroniques de gestion du confort et de l'energie dans les batiments ;

– programmation pour ordinateur ou automates et mises a jour pour la gestion du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des stores, des lumieres, du controles d'accés et tout equipement technique du confort et de l'energie – conception d'installation de chauffage, de climatisation, d'eclairage, de controle de stores et autres installations electriques.