Déposée le 11 août 2008 par la Société Anonyme (SA) ARCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « arcom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-38 du 19 septembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCOM domicilié(e) ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 795 345 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARCOM, M. gaulard marceline domicilié(e) ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France.
La marque arcom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARCOM, SA - ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France - SIREN 488795345
ARCOM, M. gaulard marceline - ZAC de la Loyère - 71530 - FRAGNES LA LOYERE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38
Inscription le 19 septembre 2018 - Changement d'adresse n°733836 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Inscription le 19 septembre 2018 - Renonciation partielle n°733933 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2018 n°2689642 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-07-31
Appareils electroniques ou electriques (mécaniques ou automatiques) de réglage pour le chauffage, la ventilation, la climatisation, les lumieres, les stores, les alarmes techniques et le controle d'acces – appareils electriques et electroniques de gestion du confort et de l'energie dans les batiments ;
– programmation pour ordinateur ou automates et mises a jour pour la gestion du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, des stores, des lumieres, du controles d'accés et tout equipement technique du confort et de l'energie – conception d'installation de chauffage, de climatisation, d'eclairage, de controle de stores et autres installations electriques.
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