Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCOM
ARCOM CONTROL SYSTEMS LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
94513968
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2014

Présentation de la marque ARCOM

Déposée le 5 avril 1994 par la société étrangère ARCOM CONTROL SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la société étrangère ARCOM CONTROL SYSTEMS LIMITED domicilié(e) Unit 8 Clifton Road CB1 4WH CAMBRIDGE,ROYAUME-UNI (dossier no 2260927) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2260927) - 75008 - France.

La marque ARCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCOM est expirée depuis le 5 avril 2014.


ARCOM CONTROL SYSTEMS LIMITED Société de droit britannique - Unit 8 Clifton Road CB1 4WH CAMBRIDGE,ROYAUME-UNI (dossier no 2260927) - Royaume-Uni


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS (dossier no 2260927) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2004 n°2260927 - Publication au BOPI 2004-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Ordinateurs et leurs parties constitutives et équipement pour le traitement de l'information; appareils pour la saisie, la sortie, le stockage, le traitement, la recherche, la visualisation de l'information et des données; logiciels et programmes d'ordinateurs enregistrés.Produits de l'imprimerie, imprimés, publications, manuels; publications et manuels consacrés aux ordinateurs, aux logiciels et à l'informatique.Installation, réparation, révision et entretien d'ordinateurs, d'équipements informatiques, d'appareils pour le traitement de l'information et de logiciels; services de conseils et de consultations se rapportant à l'ensemble des services sus-visés.Programmation pour ordinateurs; conception de systèmes informatiques et de logiciels; analyse de systèmes informatiques; services de conseils et de consultations se rapportant à l'ensemble des services sus-visés

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.