Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DE JOUR-BELLE DE NUIT
ARCOM-ARMACO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1219339
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
09/11/1992
BELLE DE JOUR-BELLE DE NUIT de ARCOM-ARMACO

Présentation de la marque BELLE DE JOUR-BELLE DE NUIT

Déposée le 9 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCOM-ARMACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « BELLE DE JOUR-BELLE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCOM-ARMACO domicilié(e) 7, rue des Fossés, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCHAMPS. - France.

La marque BELLE DE JOUR-BELLE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DE JOUR-BELLE DE NUIT est expirée depuis le 9 novembre 1992.


ARCOM-ARMACO (S.A.R.L.) - 7, rue des Fossés, 59000 LILLE. - France


DESCHAMPS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Tentures, rideaux, voiles.