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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCOM ALSACE LORRAINE
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VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT
ARCOM ALSACE LORRAINE, SAS

Numéro de dépôt :
3956309
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2022
VERT de ARCOM ALSACE LORRAINE

Présentation de la marque VERT

Déposée le 12 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCOM ALSACE LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARCOM ALSACE LORRAINE domicilié(e) La Cité de l'Habitat, 1 Rue de THANN - 68460 - LUTTERBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 660 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCOM ALSACE LORRAINE, M. BOSCHERT Jean-Marc domicilié(e) CCI BUSINESS CAMPUS, 15 Rue des Frères Lumière - 68350 - BRUNSTATT - France.

La marque VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT est expirée depuis le 12 octobre 2022.


ARCOM ALSACE LORRAINE, SAS - La Cité de l'Habitat, 1 Rue de THANN - 68460 - LUTTERBACH - France - SIREN 410660419


ARCOM ALSACE LORRAINE, M. BOSCHERT Jean-Marc - CCI BUSINESS CAMPUS, 15 Rue des Frères Lumière - 68350 - BRUNSTATT - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;

Distributeurs automatiques ; pompes (machines) ; machine à laver ; Machines et installations pour le lavage de véhicules ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Installation, entretien et réparation de machines.