Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCOLYA
ARCOLYA, SARL

Numéro de dépôt :
3769919
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2020
ARCOLYA de ARCOLYA

Présentation de la marque ARCOLYA

Déposée le 27 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCOLYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARCOLYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCOLYA domicilié(e) 3 RUE DE LA CANELLE - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCOLYA domicilié(e) 6 RUE DE LA CANELLE - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France.

La marque ARCOLYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOLYA est expirée depuis le 27 septembre 2020.


ARCOLYA, SARL - 3 RUE DE LA CANELLE - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France


ARCOLYA - 6 RUE DE LA CANELLE - 31620 - CASTELNAU D'ESTRETEFONDS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; services de dorure ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; sérigraphie.